MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par :
Nom de l’entreprise : 360pubcom agency
Forme juridique : auto-entreprise
Siège social : 1156 chemin de la Seyne à Bastian, 83500, La Seyne Sur Mer, France.
Immatriculation au RCS : immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon sous le n° SIRET : 753 758 408 00029

Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293B du CGI
Directeur de la publication : DIAZ Priscilla
Contact : contact@360pubcomagency.com

HÉBERGEUR

L’hébergement du site est assuré par :
Nom de l’hébergeur : [Nom de votre hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Contact : [Coordonnées de l’hébergeur]

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site Baria Activity par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Baria activity est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Les bases de données figurant sur ce site internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L. 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos figurant sur le site effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société Baria Activity est prohibée, conformément au Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs visiteurs du site internet Baria Activity ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société Baria Activity.

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant les données personnelles vous concernant.

Les informations collectées sur ce site sont destinées à Baria Activity. Elles sont nécessaires à la gestion de votre compte, ainsi qu'à la gestion des services proposés.
Vous pouvez exercer ce droit en contactant :
Email : contact@baria-activity.com 
Adresse : 353 rue raphaël dubois villa les peuplier 83500 LA SEYNE SUR MER

COOKIES

Le site Baria activity utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et optimiser les services proposés. Vous avez la possibilité de paramétrer l’utilisation des cookies via les réglages de votre navigateur.

RESPONSABILITÉ

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif. Malgré les mises à jour régulières, Baria Activity ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. Baria Activity ne pourra être tenu responsable en cas de dysfonctionnement du site ou d'erreurs de contenu.

LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Baria Activity n'a pas de contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leur utilisation.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour régler le différend